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Conditions générales d'utilisation du site www.brainbow-coaching.fr

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Propriété intellectuelle

La totalité des éléments du Site www.brainbow-coaching.fr , notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, vidéos, documents téléchargeables, marques commerciales, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de Brainbow Coaching ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L335-2 et suivants du même Code.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, des bases de données contenues sur le Site www.brainbow-coaching.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Le Site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de Brainbow Coaching. En outre, les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et Brainbow Coaching ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l’utilisation de ces marques.

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